Juriste Spécialiste des Questions d’environnement

Imaginez que vous êtes dans un coin tranquille de la bibliothèque juridique de la province, à effectuer des recherches dans les mémoires juridiques et les transcriptions des débats judiciaires. Vous êtes un juriste spécialiste des questions d'environnement qui travaillez pour la Couronne et êtes à la recherche de précédents jurisprudentiels que vous utiliserez lors d'une prochaine audience. La province a porté des accusations contre une usine de traitement chimique, alléguant des infractions allant à l'encontre de son permis lui autorisant certaines opérations environnementales. Elle avait accordé à l'entreprise un permis d'exploitation qui l'autorisait à rejeter une quantité précise d'effluents traités dans la rivière. Selon des preuves récentes, l'usine rejetait plus d'effluents que la limite établie dans son permis. La province veut donc faire résilier le permis et imposer une amende à l'entreprise pour pouvoir couvrir les coûts d'assainissement. Votre travail pendant l'audience consistera à présenter le dossier au tribunal de manière juste et impartiale, de sorte que le juge puisse décider si les preuves recueillies permettront d'entamer une poursuite judiciaire.

En tant que juriste spécialiste des questions d'environnement, vous vous spécialisez dans les questions juridiques touchant les règlements provinciaux et fédéraux en matière d'environnement. Vous préparez cette affaire depuis des semaines : vous recueillez des preuves, vous interrogez des témoins et vous effectuez des recherches en jurisprudence. Le droit de l'environnement étant une spécialité si récente, il y a peu de précédents et de manuels pour vous aider. Mais c'est ce que vous trouvez le plus stimulant dans ce travail; vous savez que chaque cause instruite fera jurisprudence. Pour les fins de cette audience, vous devez prouver au juge que la partie défenderesse rejetait plus d'effluents que lui autorisait son permis. Vous présenterez le témoignage de l'organisme de réglementation provincial qui a d'abord constaté l'infraction, ainsi que ceux des employés de l'entreprise qui affirmeront qu'on leur a imposé de rejeter plus d'effluents en sachant qu'on dépassait la limite légale établie. Vous inviterez aussi à la barre plusieurs enquêteurs et présenterez des preuves matérielles pour réfuter l'allégation de l'entreprise à l'effet que ses rejets n'excédaient pas la limite permise. Afin de prouver la gravité de l'infraction, vous avez également prévu le témoignage d'un toxicologue environnemental, d'un chimiste analyste et d'un biologiste des pêches pour expliquer au tribunal que l'écosystème de la rivière a subi d'importants dommages et qu'il est crucial de l'assainir. Une cause comme celle-ci requiert l'étude d'une énorme quantité de renseignements, et c'est à vous qu'il incombe de les rassembler pour les présenter au tribunal.